Déposée le 28 février 2011 par ducher emmanuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « l'encre violette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est ducher emmanuelle domicilié(e) 10 avenue Cabias - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ducher emmanuelle domicilié(e) 10 avenue Cabias - 69004 - LYON - France.
La marque l'encre violette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810165.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Accessoires de décoration, à savoir aimants ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; accessoires de décoration, à savoir broches [bijouterie] ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception graphique pour sites Internet.
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